Conditions générales de vente pour les formations et les prestations proposées par Géobioenergies
Objet :
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Géobioenergies et ses clients dans le cadre de la vente de formations et de prestations. En passant commande d’une formation ou d’une prestation, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes CGV.
Commandes / Réservations :
Les commandes de formations ou de prestations peuvent être effectuées par le client via le site web de Géobioenergies ou par tout autre moyen convenu entre les parties. Toute commande est ferme et définitive dès réception du paiement.
Prix :
Les prix des formations et des prestations sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Géobioenergies se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, tout en garantissant l’application des tarifs en vigueur au moment de la commande.
Paiement :
Le règlement des formations s’effectue en totalité au moment de la commande, sauf accord préalable entre les parties. Les paiements peuvent être réalisés par chèque bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté par Géobioenergies.
Annulation et modification par le client :
En cas d’annulation ou de modification de sa participation à une formation ou à une prestation, le client doit en informer Géobioenergies par écrit dans les délais indiqués sur le site web de Géobioenergies. Des frais d’annulation ou de modification peuvent être appliqués selon les conditions spécifiques de chaque formation ou prestation.
Annulation et modification par Géobioenergies :
Géobioenergies se réserve le droit d’annuler ou de reporter une formation ou une prestation pour des raisons indépendantes de sa volonté. Dans ce cas, les clients seront informés dans les meilleurs délais et proposer une nouvelle date ou un remboursement intégral.
Responsabilité :
Géobioenergies s’engage à fournir des formations et des prestations de qualité. Cependant, sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de force majeure, de perturbation ou d’interruption des services pour des raisons techniques, ou en cas de dommages indirects résultant de l’utilisation des formations ou des prestations.
Géobioenergies propose des liens vers d’autres sites internet. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site Internet et ne sauraient engager la responsabilité de Geobioenergies, celui-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.Avis de non-responsabilité médicale :
Les formations et les prestations dispensées par Géobioenergies ont un but informatif et éducatif uniquement et ne doivent en aucun cas être interprétées comme un avis médical ou professionnel de santé. Les clients sont invités à consulter un professionnel de santé qualifié pour toute question médicale ou de santé.
Avis de non-engagement et de non-garantie des pratiques :
Géobioenergies ne garantit aucun résultat spécifique suite à la participation à ses formations ou suite à ses prestations. Les pratiques effectuées et enseignées lors des formations et des prestations peuvent varier en fonction des participants, des lieux et des contextes individuels. Les clients reconnaissent que leur succès dépend de nombreux facteurs et que Géobioenergies ne peut garantir de résultats spécifiques.
Propriété intellectuelle :
Les supports de formation et tout contenu fourni par Géobioenergies restent sa propriété intellectuelle exclusive. Ils ne peuvent être reproduits, distribués ou utilisés à des fins commerciales sans autorisation préalable de Géobioenergies.
Litiges et droit applicable :
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut d’accord, les tribunaux compétents seront saisis. Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En passant commande d’une formation ou d’une prestation, le client déclare avoir lu et accepté les présentes conditions générales de vente dans leur intégralité.